Mentions légales
Bienvenue sur Clair !
Le présent site accessible à l'adresse www.clair-atelier.fr (le Site) est édité par Claire de Crécy, Architecte d'intérieur
La totalité des images, photos, réalisations et informations présentes sur le site internet www.clair-atelier.fr et des droits s’y rapportant, demeure la propriété entière et exclusive de Claire de Crécy– Architecte d’intérieur.
N° DE SIRET : 93 91 02 570 00016
code APE : 7410Z
Le directeur de la publication est Claire de Crécy
Adresse : 67 rue Reine Clotilde 01500 Ambérieu-en-Bugey
Téléphone : 07 59 53 02 03
Par email : contact@clair-atelier.fr
Le site est hébergé par Hostinger et les noms de domaines associés par Hostinger
Le contenu du Site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de Claire de Crécy. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Claire de Crécy est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Ce site est déclaré auprès de la CNIL conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978.
En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. Ne continuez pas à utiliser Clair si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Clair, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous a attribué ce cookie.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies nécessaires au bon fonctionnement du site sont essentiels et ne nécessitent pas votre consentement. Gardez à l'esprit qu'en acceptant ces cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée dans notre site.
Licence :
Sauf indication contraire, Clair et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel de Clair. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu sur Clair pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans ces termes et conditions.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier du contenu de Clair.
Vendre, louer ou sous-licencier du contenu de Clair.
Reproduire, dupliquer ou copier du contenu de Clair.
Redistribuer le contenu de Clair.
Cet accord commence à la date des présentes.
Certaines parties de ce site offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et informations dans certaines sections du site. Clair ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de Clair, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par les lois applicables, Clair ne sera pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causée et/ou subie en raison de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site.
Clair se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou en violation de ces termes et conditions.
Vous garantissez et représentez que :
Vous êtes autorisé à publier les commentaires sur notre site et que vous disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires pour ce faire ;
Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets ou les marques déposées d'un tiers ;
Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, injurieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ni aucune atteinte à la vie privée ;
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des activités commerciales illégales.
Vous accordez par la présente à Clair une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et modifier tous vos commentaires sous toutes formes, formats ou supports.
Hyperliens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans approbation préalable :
Les agences gouvernementales ;
Les moteurs de recherche ;
Les organisations de presse ;
Les distributeurs de répertoires en ligne peuvent lier notre site de la même manière qu'ils lient les sites web d'autres entreprises listées ;
Les entreprises accréditées au niveau systémique, à l'exception des organisations non lucratives, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds qui ne peuvent pas lier notre site.
Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations sur le site, tant que le lien : (a) n'est pas trompeur ; (b) ne suggère pas faussement un parrainage, une approbation ou un soutien de la part de l'organisation de lien et de ses produits et services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de l'organisation de lien.
Nous pouvons envisager et approuver d'autres demandes de lien de la part des organisations suivantes :
Sources d'informations commerciales et/ou grand public bien connues ;
Sites communautaires .com ;
Associations ou autres groupes représentant des œuvres de charité ;
Distributeurs de répertoires en ligne ;
Portails Internet ;
Cabinets comptables, juridiques et de conseil ;
Institutions éducatives et associations professionnelles.
Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous estimons que : (a) le lien ne nous ferait pas apparaître sous un jour défavorable ; (b) l'organisation n'a pas de mauvais antécédents avec nous ; (c) le bénéfice pour nous de la visibilité du lien compense l'absence de Clair ; et (d) le lien s'inscrit dans le cadre d'informations générales de ressources.
Ces organisations peuvent lier notre page d'accueil tant que le lien : (a) n'est pas trompeur ; (b) ne donne pas une fausse impression de parrainage, d'approbation ou d'approbation des produits ou services de l'organisation de lien ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de l'organisation de lien.
Si vous êtes l'une des organisations listées dans le paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à Clair. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste des URL des pages auxquelles vous souhaitez lier notre site, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour une réponse.
Les organisations approuvées peuvent créer un lien vers notre site de la manière suivante :
En utilisant notre nom d'entreprise ;
En utilisant l'URL uniforme à laquelle il est lié ;
En utilisant toute autre description de notre site qui a du sens dans le contexte et le format du contenu sur le site de l'organisation de lien.
Aucune utilisation du logo de Clair ou d'autres œuvres d'art ne sera autorisée pour les liens sans un accord de licence de marque.
Responsabilité du contenu :
Nous ne serons pas responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations soulevées sur votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou violant les droits d'un tiers.
Réservation des droits :
Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tous les liens ou de tout lien particulier vers notre site. Vous vous engagez à supprimer immédiatement tous les liens vers notre site sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces termes et conditions et sa politique de liens à tout moment. En continuant à lier notre site, vous acceptez de respecter et de suivre ces termes et conditions de liens.
Suppression de liens de notre site :
Si vous trouvez un lien sur notre site qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de répondre à ces demandes.
Nous ne garantissons pas que l'information sur ce site soit correcte. Nous ne garantissons pas sa complétude ou son exactitude, ni que le site reste disponible ou que son contenu soit mis à jour.
Clause de non-responsabilité :
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site et à son utilisation. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne :
Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre pour des blessures ou décès personnels ;
Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre pour fraude ou fausse déclaration ;
Limite nos responsabilités de manière non permise par la loi applicable ;
Exclut toute responsabilité que nous ou vous ne pouvez pas exclure selon la loi applicable.
Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de cette clause de non-responsabilité, y compris celles en matière de contrat, de délit et de violation d'obligations légales.
Tant que le site et les informations et services fournis sur le site sont gratuits, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
Clair
Atelier d'architecture d'intérieurs durables
© 2024. Tous droits réservés
07 59 53 02 09 | contact@clair-atelier.fr